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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

SITOM SUD GARD
M. Richard TIBERINO - Président
L'Axiome
150 Rue Louis Landi
30900 NIMES
Tél : 04 66 04 71 50
SIRET 25300295000033

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - Traitement déchets ;

Objet

Valorisation et traitement des déchets de bois du Sitom Sud Gard

Référence

2023.05

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ12

Description

Valorisation et traitement des déchets de bois, quelle que soit leur catégorie, produits par les collectivités adhérentes au Sitom Sud Gard, pour tout ou partie des déchèteries et autres lieux de collecte.

Code CPV principal

90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Déchèteries de Garrigues Sainte Eulalie ; Saint Bénezet ; Saint Césaire de Gauzignan Description : Production annuelle estimée: environ 1 000 tonnes Durée du marché : 21 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction.		90513000
N° 2	Déchèteries de Bezouce ; Comps ; Meynes ; Poulx ; Redessan Description : Production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes Durée du marché : 21 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction.		90513000
N° 3	Déchèteries de Ancienne Motte ; Lauzières ; Saint Césaire Description : Production annuelle estimée: environ 2 200 tonnes Durée du marché : 21 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction.		90513000
N° 4	Déchèteries de Bellegarde ; Bouillargues ; Fourques ; Garons ; Saint Gilles ; Vallabrègues Description : Production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes Durée du marché : 21 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction.		90513000
N° 5	Déchèteries de Caveirac ; La Rouvière ; Sainte Anastasie Description : Production annuelle estimée: environ 1 100 tonnes Durée du marché : 21 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction.		90513000
N° 6	Déchèteries des communes membres de la CC Petite Camargue (Aimargues, Beauvoisin, Le Cailar, Vauvert) Description : Production annuelle estimée: environ 1 500 tonnes Durée du marché : 21 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an supplémentaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne pourra pas refuser cette reconduction.		90513000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Cf. règlement de consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. règlement de consultation.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : QUALITÉ - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
70 % : COÛT - apprécié au regard du DQE

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 27/11/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/12/23 à 12h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86

Envoi le 27/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/10/23 à 12h12
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 30, www.midilibre.fr Ed. du 30

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