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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE D'ALES M. MAX ROUSTAN - MAIRE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 30100 ALES Tél : 04 66 56 11 00 SIRET 21300007800013
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Prestations de services en matière de fourrière automobile pour la ville d'Alès | ||||||||||||
| Référence | 2023-S-MM | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||
| Lieu d'exécution principal |
30100 Alès
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| Description | Les prestations sont réparties en 3 lots. Le présent marché est un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable du titulaire. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique, reconductible une fois de façon tacite pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans. |
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| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Mairie Public |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
administratifs http://www.midilibre-marchespublics.com |
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| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
24/11/23 à 12h00 au plus tard. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Forme juridique : Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. |
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Envoi le 20/10/23 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 30, www.midilibre.fr Ed. du 30 |
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