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Agrement BOAMP

AVIS D'APPEL A CANDIDATURES

Tam - Transports de l'Agglomération de Montpellier

MARCHÉ DE SERVICES

Organisme : nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

TAM - TRANSPORTS DE L'AGGLOMÉRATION DE MONTPELLIER,

M. Loïc MESSNER - Directeur Général,

125 Rue Léon Trotski, CS60014, 34075 MONTPELLIER - Cedex 3,

Tél : 04 67 07 63 56, mèl : marches@tam-way.com,

web : http://www.tam-voyages.com, SIRET 31487181500093

Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus;

L'avis implique un marché public.

Objet : Nettoyage des locaux en ligne - 2025/08/025

Référence acheteur : 2025/08/25

Procédure : Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

Code NUTS : FRJ13

Lieu principal de prestation : 34000 MONTPELLIER

Description : Prestation de nettoyage des locaux en ligne des réseaux bus et tramway de TaM

Classification CPV :

Principale : 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments

Complémentaires :

90911300 - Services de nettoyage de vitres

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI

Forme du marché : Division en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1

Lot N° 1 - Locaux secteur SUD - CPV 90911200

Nettoyage des locaux en ligne du secteur Sud

Durée du marché : 48 mois.

Durée à compter du 01/01/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

1 reconduction éventuelle pour une période de 12 mois

Lot N° 2 - Locaux secteur NORD - CPV 90911200

Nettoyage des locaux en ligne du secteur Nord

Durée du marché : 48 mois.

Durée à compter du 01/01/26

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

1 reconduction éventuelle pour une période de 12 mois

Conditions relatives au contrat

Cautionnement et garanties exigées : Le versement de l'avance de 5% est soumis à constitution d'une garantie à première demande (garantissant 100% du montant de l'avance) dans les conditions prévues aux articles R.2191-3 et suivants du code de la commande publique

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Marché à prix mixtes

Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant

Autofinancement sur budget TaM

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché)

En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Conditions particulières d'exécution :

Cf R.C

Conditions de participation

Critères : renvoi au R.C.

Marché réservé : NON

Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Dépôt dématérialisé : Activé

Remise des candidatures : 24 octobre 2025 à 17h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires

ATTENTION : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (DCE) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une DEMANDE DE CANDIDATURE uniquement : fournir les documents listés à la rubrique "conditions de participation" (pas de remise d'offre à ce stade)

Procédure avec négociation - articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique

Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (DUME) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le DUME est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois.

La date de notification est donnée à titre prévisionnel

Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles

En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation"

Conditions de remise des candidatures : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres"

Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme

IL s'agit d'un marché périodique : NON

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : TAM - TRANSPORTS DE L'AGGLOMÉRATION DE MONTPELLIER, Service des Marchés, 125 rue Léon Trotski, CS 60014, 34075 MONTPELLIER - Cedex 3, Tél : 04.67.07.63.56, mèl : marches@tam-way.com

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE , 6 rue Joseph Autran, 13281 Marseille - Cedex 06, Tél : 04.91.15.50.50 - Fax : 04.91.54.42.90, mèl : tj-marseille@justice.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE, 6 rue Joseph Autran, 13281 Marseille - CEDEX 06, Tél : 04.91.15.50.50 - Fax : 04.91.54.42.90, mèl : tj-marseille@justice.fr

Envoi à la publication le : 09/10/25

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/25

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.tam-voyages.com

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