AVIS DE PUBLICITE
Mairie De Ceret
MARCHÉ DE FOURNITURES
Organisme : nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
MAIRIE DE CERET, M. Michel COSTE - Maire,
6 BOULEVARD MARECHAL JOFFRE, 66400 CERET, Tél : 04 68 87 50 16,
mèl : marchespublics@mairie-ceret.fr, web : http://www.mairie-ceret.fr/fr/ceret,
SIRET 21660049400019
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Objet : ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE DE LA VILLE DE CERET
Référence acheteur : 2025-05
Procédure : Procédure ouverte
Lieu principal de livraison : 16 Avenue Francesc Irla, 66400 CERET
Description : Fourniture de denrées alimentaires (Epicerie, Produits laitiers, Surgelés, Viandes et Charcuteries, Volailles, Fruits et Légumes et Boulangerie)
Les prestations sont répartie en 8 lots dont un (lot n°7) est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique
Classification CPV :
Principale : 39222000 - Fournitures pour restauration
Complémentaires :
15800000 - Produits alimentaires divers
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : ouiIl est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Valeur estimée hors TVA : 585 000,00 euros
Lot N° 1 - Epicerie - CPV 15890000
Epicerie salée et sucrée
Cout estimé hors TVA : 105 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 2 - Produits Laitiers - CPV 15550000
Produits laitiers, fromages, oeufs
Cout estimé hors TVA : 105 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 3 - Surgelès - CPV 15896000
Surgelés (Viandes, légumes, produits de la mer, dessert)
Cout estimé hors TVA : 105 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 4 - Viandes et Charcuteries - CPV 15110000
Porc, Agneau, Boeuf, Veau
Cout estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 5 - Volailles - CPV 15112000
Poulet, Canard, Dinde, Pintade
Cout estimé hors TVA : 45 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 6 - Fruits et Légumes - CPV 03221000
Fruits et Légumes
Cout estimé hors TVA : 105 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 7 - Fruits et Légumes - CPV 03221000
Fruits et Légumes (réservés aux SIAE)
Cout estimé hors TVA : 30 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre.
Fonds Communautaires : Non
Lot N° 8 - Boulangerie - CPV 15811000
Pains
Cout estimé hors TVA : 30 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre.
Fonds Communautaires : Non
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
Le Lot 7 sera réservé à des entreprises d'insertion pouvant produire des fruits et légumes bio de saison.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 15 juillet 2025 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres : Date : le 17 juillet 2025 à 14h00
Lieu : Céret 66400
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : OUI
CAO
Renseignements complémentaires
Le Lot 7 sera réservé à des entreprises d'insertion pouvant produire des fruits et légumes bio de saison.
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, 6, rue Pitot, 34063 Montpellier - Cedex, Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10, mèl : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, 6, rue Pitot, 34063 Montpellier - Cedex, Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10, mèl : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, 6, rue Pitot, 34063 Montpellier - Cedex, Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10, mèl : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Envoi à la publication le : 13/06/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/06/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/