AVIS DE PUBLICITE
Gip Occit'Alim
MARCHÉ DE FOURNITURES
Organisme : nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
GIP OCCIT'ALIM, Mme Catherine VALVERDE - Directrice,
22 boulevard du Maréchal Juin, 31400 TOULOUSE, Tél : 06 21 33 77 95,
mèl : catherine.valverde@laregion.fr, SIRET 94167027500010
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 6
Référence acheteur : 2025-FCS-0092
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRJ
Lieu principal de livraison : REGION OCCITANIE, 31000 Toulouse
Description :
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Classification CPV :
Principale : 15800000 - Produits alimentaires divers
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Valeur estimée hors TVA : 43 609 610,00 euros
Lot N° 01 - Taureau AOP Camargue pour les départements du Gard et de l'Hérault - CPV 15111000
Cout estimé hors TVA : 566 320,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 02 - Porc Noir de Bigorre AOP pour l'ensemble de la Région - CPV 15113000
Cout estimé hors TVA : 2 995 340,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 03 - Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Aude - CPV 15111200
Cout estimé hors TVA : 203 980,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 04 - Viande & Volaille BIO : Viande bovine, viande porcine, saucisserie, volaille PAC et découpée pour le département de l'Aveyron - CPV 15111000
Cout estimé hors TVA : 359 660,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 05 - Viande BIO : Boeuf et veau pour le département de la Haute-Garonne - CPV 15111200
Cout estimé hors TVA : 1 025 290,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 06 - Viande BIO : Viande de boeuf, veau, porc et saucisserie pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées - CPV 15111200
Cout estimé hors TVA : 2 023 740,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 07 - Viande BIO : Boeuf pour le département de l'Hérault - CPV 15111100
Cout estimé hors TVA : 799 830,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 08 - Viande BIO : Boeuf et veau pour le département du Tarn et Tarn-et-Garonne - CPV 15111200
Cout estimé hors TVA : 520 690,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 09 - Viande BIO : jeune bovin pour le département de l'Aude - CPV 15111000
Cout estimé hors TVA : 617 320,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 10 - Viande BIO : jeune bovin pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère - CPV 15111000
Cout estimé hors TVA : 687 100,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 11 - Viande BIO : jeune bovin pour le département de la Haute-Garonne - CPV 15111000
Cout estimé hors TVA : 762 260,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 12 - Viande BIO : jeune bovin pour les départements du Tarn et du Tarn-et-Garonne - CPV 15111000
Cout estimé hors TVA : 566 320,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 13 - Viande ovine pour le département des Hautes-Pyrénées - CPV 15110000
Cout estimé hors TVA : 177 140,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 14 - Poissons frais et transformés issus de la pêche pour les départements de l'Aude, du Gard, de la Haute-Garonne, de l'Hérault et des Pyrénées-Orientales - CPV 03310000
Cout estimé hors TVA : 1 529 880,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 15 - Fruits et légumes frais de saison pour le département de l'Aude - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 1 073 600,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 16 - Fruits et légumes frais de saison et Epicerie : jus de fruits, pâtes, riz IGP et légumineuses pour le département du Gard - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 2 442 440,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 17 - Fruits et légumes frais de saison pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 4 026 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 18 - Fruits et légumes frais de saison pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 1 825 120,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 19 - Fruits et légumes frais de saison et Epicerie : jus de fruit, pâtes, riz IGP, miel et légumineuses pour le département de l'Hérault - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 3 328 160,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 20 - Fruits et légumes frais de saison et jus de fruits pour le département du Lot - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 880 350,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 21 - Fruits et légumes frais de saison pour le département des Pyrénées Orientales - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 2 200 880,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 22 - Fruits et légumes frais de saison pour le département du Tarn-et-Garonne - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 1 449 360,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 23 - Légumes 4ème gamme alimentation durable pour les départements du Gard et de l'Hérault(lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE)) - CPV 03221000
Cout estimé hors TVA : 1 503 040,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 24 - Fruits et légumes frais BIO pour le département de l'Aveyron - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 563 640,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 25 - Fruits & légumes frais BIO et Epicerie BIO : riz IGP et légumineuses pour le département du Gard - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 1 019 920,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 26 - Fruits et légumes frais BIO pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées(lot réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 2 791 360,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 27 - Fruits & légumes frais BIO et Epicerie BIO : riz IGP, miel, pâtes et légumineuses pour le département de l'Hérault - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 1 878 800,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 28 - Fruits et légumes frais BIO pour le département du Lot - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 107 360,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 29 - Fruits et légumes frais BIO pour le département de la Lozère - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 80 520,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 30 - Fruits et légumes frais BIO et huile BIO pour le département du Tarn-et-Garonne - CPV 15300000
Cout estimé hors TVA : 563 640,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 31 - EPICERIE - Conserves de fruits pour les départements du Gard et de l'Hérault - CPV 15332400
Cout estimé hors TVA : 472 380,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 32 - EPICERIE - Conserves de fruits, pâtes, légumineuses, condiment et riz pour les départements de l'Aveyron, du Lot, de la Lozère, du Tarn et du Tarn-et-Garonne - CPV 15332400
Cout estimé hors TVA : 1 723 130,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Lot N° 33 - EPICERIE - Conserves de fruits, pâtes, légumineuses, condiment et riz pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne, du Gers, des Hautes-Pyrénées et des Pyrénées Orientales - CPV 15332400
Cout estimé hors TVA : 2 845 040,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2026.
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur les ressources propres des adhérents
CONDITIONS DE PARTICIPATION POUR TOUS LES LOTS
Chiffre d'affaires annuel général : La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation.
Références sur des services spécifiés : La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation.
Inscription à un registre de commerce : La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation.
Marché réservé :
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés.
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 24 juin 2025 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25 juin 2025 à 10h00
Renseignements complémentaires
IL s'agit d'un marché périodique : NON
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07,
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40, mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40, mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Envoi à la publication le : 12/05/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/05/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr/accueil.htm