AVIS DE PUBLICITE
Région Occitanie
MARCHÉ DE FOURNITURES
Organisme : nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
RÉGION OCCITANIE, Mme Carole DELGA - Présidente,
22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 TOULOUSE, ,
mèl : marches.publics@laregion.fr, web : http://www.laregion.fr,
SIRET 20005379100014
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : ACCORD-CADRE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS POUR LES ERM DE LA REGION OCCITANIE-SITE EST
Référence acheteur : 2023-FCS-0107
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRJ
Lieu principal de livraison : Le lieu de livraison des matériels et outillages sera précisé sur le bon de commande (site des ERM), 31000 TOULOUSE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Classification CPV :
Principale : 44111000 - Matériaux de bâtiment
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Valeur estimé hors TVA : 1 520 000,00 euros
Lot N° 01 - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Perpignan - CPV 31600000
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Perpignan
Cout estimé hors TVA : 128 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 02 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre - ERM de Perpignan - CPV 44111000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre - ERM de Perpignan
Cout estimé hors TVA : 120 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 03 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Perpignan - CPV 44111000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Perpignan
Cout estimé hors TVA : 40 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 04 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence- ERM de Perpignan - CPV 45431000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence- ERM de Perpignan
Cout estimé hors TVA : 76 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 05 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et des revêtements muraux- ERM Perpignan - CPV 44111400
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et des revêtements muraux- ERM Perpignan
Cout estimé hors TVA : 80 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 06 - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Narbonne - CPV 31600000
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Narbonne
Cout estimé hors TVA : 128 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 07 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre-ERM de Narbonne - CPV 44111000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du second-oeuvre-ERM de Narbonne
Cout estimé hors TVA : 120 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 08 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Narbonne - CPV 44111000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Narbonne
Cout estimé hors TVA : 40 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 09 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïence -ERM de Narbonne - CPV 45431000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïence -ERM de Narbonne
Cout estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 10 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Narbonne - CPV 44111400
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Narbonne
Cout estimé hors TVA : 80 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 11 - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Nîmes - CPV 31600000
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Nîmes
Cout estimé hors TVA : 128 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 12 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Nîmes - CPV 44111000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Nîmes
Cout estimé hors TVA : 40 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 13 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence - ERM de Nîmes - CPV 45431000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faîence - ERM de Nîmes
Cout estimé hors TVA : 76 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 14 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Nîmes - CPV 44111400
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Nîmes
Cout estimé hors TVA : 92 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 15 - Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Montpellier - CPV 31600000
Fourniture et livraison de matériels et d'équipements dans le domaine électrique-ERM de Montpellier
Cout estimé hors TVA : 128 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 16 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Montpellier - CPV 44111000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du gros-oeuvre-ERM de Montpellier
Cout estimé hors TVA : 32 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 17 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïences - ERM de Montpellier - CPV 45431000
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine du carrelage et faïences - ERM de Montpellier
Cout estimé hors TVA : 60 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot N° 18 - Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Montpellier - CPV 44111400
Fourniture et livraison de matériels et matériaux dans le domaine de la peinture et revêtements muraux-ERM de Montpellier
Cout estimé hors TVA : 92 000,00 euros
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds publics propres de la collectivité territoriale Région Occitanie
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Marché réservé :NON
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Remise des offres : 01 décembre 2023 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :5 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres : Date : le 04 décembre 2023 à 00h00
Renseignements complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
IL s'agit d'un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07,
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40, mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse - Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40,
mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Envoi à la publication le : 26/10/23
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/10/23
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr